Division de propriété bâtie

Saint Didier au Mont d'Or - mai 2018

Relevé et plan pour la division en deux propriétés bâties

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Notre client propriétaire de la parcelle, nous a demandé de réaliser la division de sa propriété en deux propriétés bâties.

Moyens mis en œuvre:

Relevé topographique dans les 3 dimensions, rattaché en altimétrie par système GPS.

Indication sur le plan des murs, des clôtures, de l'emprise du bâti environnant, des niveaux et courbes de niveau, du nom des routes
adjacentes, des riverains, des natures de sol, de la végétation
présente sur le terrain le jour du levé, des réseaux existants avec côtes
tampon et radier, de l'application cadastrale et d'une orientation. 

Concernant la division, on a l'indication sur le plan des côtes et surfaces des lots, la position de la future limite de division, l'indication des servitudes créées par la division avec des photos pour permettre au notaire d'identifier ces servitudes.

Demande particulière du client: Projet d'étude pour le raccordement en eaux usées d'un lot.

SOLUTION

Division d'une propriété bâtie

  • Plan topographique et de division côté dans les 3 dimensions
  • Détermination des surfaces et servitudes pour le notaire
  • Bornage à venir

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